Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Champagne Billecart-Salmon

Numéro de dépôt :
933521
Date de dépôt :
23/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 septembre 1975 par Champagne Billecart-Salmon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Champagne Billecart-Salmon domicilié(e) (soc. an.), Mareuil-sur-Ay (Marne). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 933521.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 23 septembre 1985.

Champagne Billecart-Salmon a également déposé les autres marques suivantes : BILLECART-SALMON , BILLECART-SALMON , Billecart-Store , (Marque figurative) , CHAMPAGNE , , BILLECART-SALMON Maison Fondée en 1818 , (Marque figurative) , CLOS SAINT HILAIRE , BILLECART-SALMON


Champagne Billecart-Salmon - (soc. an.), Mareuil-sur-Ay (Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-480

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons, vins, vins mousseux, vins de Champagne, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.